Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 19662 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Contradictions écologiques du projet Prométhée en Guyane

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1516G posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

    Chavirage de canots de clandestins au large de Cayenne

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16038 posée par Mme Esther Benbassa

    Second projet d'exploitation minière « Montagne d'or » en Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10300 posée par M. Fabien Gay

    Accords de Guyane en attente

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07527 posée par M. Fabien Gay

    Autorisation de forage d'exploration au large des côtes guyanaises

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25166 posée par M. Antoine Karam

    Difficultés du consulat honoraire du Guyana

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22304 posée par M. Emmanuel Hamel

    Coût des mesures prises en faveur des lycées et écoles en Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne