Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

  1. Question n° 16447 posée par M. Roland Courteau

    Revendications de la FNACA

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0380S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Conditions de séjour outre-mer des gendarmes originaires des DOM

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21856 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Régime des matériels de guerre, des armes et munitions

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14869 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Pensions de retraite de la gendarmerie

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12592 posée par M. André Lejeune

    Voeux de la Fédération nationale des retraités de la gendarmerie

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 40029 posée par Mme Gisèle Gautier

    Préoccupations exprimées par les retraités de la gendarmerie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24512 posée par M. Roger Husson

    Revendications des personnels de la gendarmerie

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible