Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 24873 posée par M. Gérard Bailly

    Homologation des produits de "lutte naturelle" pour les cultures

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24944 posée par M. Claude Domeizel

    Homologation des traitements naturels des plantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25859 posée par M. André Vantomme

    Application de l'article 70 de la loi d'orientation agricole aux traitements naturels

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26077 posée par M. José Balarello

    Interdiction des produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01221 posée par M. Claude Domeizel

    Information sur les produits phytosanitaires naturels

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27101 posée par M. Claude Domeizel

    Information sur les produits phytosanitaires naturels

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18651 posée par Mme Monique Papon

    Procédure d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne