Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 89 trouvées

  1. Question n° 06129 posée par M. Sebastien Pla

    Baisse anormale des immatriculations d'entreprises artisanales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06079 posée par M. Éric Gold

    Conséquences du guichet unique sur la catégorisation des activités des entreprises créées

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1831S posée par M. Laurent Lafon

    Ambition pour le site Renault de Choisy-le-Roi

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1577S posée par Mme Elsa Schalck

    Aide financière pour les pâtisseries-salons de thé

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16132 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Présence des conseillers consulaires aux conseils économiques

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19755 posée par M. Christian Bilhac

    Stations thermales en difficulté dans les communes rurales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19756 posée par M. Christian Bilhac

    Communes thermales dans le milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Faible