Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 25252 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en charge de dégâts miniers

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

23/02/2017
Pertinence
Question n° 24253 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en charge de dégâts miniers

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

08/12/2016
Pertinence
Question n° 1484S posée par Mme Colette Mélot

Entretien des cours d'eau

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

07/07/2016
Pertinence
Question n° 22509 posée par M. Jean-François Rapin

Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

30/06/2016
Pertinence
Question n° 22322 posée par M. Christian Cambon

Prévention des risques d'inondation

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

16/06/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25316 posée par Mme Françoise Cartron

Révision des projets de plan de prévention des risques des mouvements de terrain

La question est caduque

02/03/2017
Pertinence
Question n° 23370 posée par M. Roland Courteau

Politique de prévention des risques d'inondation dans l'arc méditerranéen

La question est caduque

06/10/2016
Pertinence
Question n° 21608 posée par Mme Françoise Férat

Échelle des cartes de plans de prévention de risques d'inondation

La question est caduque

05/05/2016
Pertinence