Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 26707 posée par M. Roland Courteau

Silos soumis à autorisation : projet d'arrêté modificatif

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

22/03/2007
Pertinence
Question n° 0287S posée par M. Roland Courteau

Financement du futur centre national d'alerte aux tsunamis

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

07/08/2008
Pertinence
Question n° 10434 posée par M. Roland Courteau

Risques naturels

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

13/02/2014
Pertinence
Question n° 18896 posée par M. Roland Courteau

Prévention des risques liés aux engins de guerre

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/11/2015
Pertinence
Question n° 0739S posée par M. Roland Courteau

Risque de tsunami et alerte descendante

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

04/04/2019
Pertinence