Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 21671 posée par M. Jean Louis Masson

Prévention des risques d'inondation dans la gestion de l'après-mines

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

16/02/2006
Pertinence
Question n° 24642 posée par M. Jean Louis Masson

Document graphique pour l'application du PPRI

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

05/10/2006
Pertinence
Question n° 01555 posée par M. Jean Louis Masson

Pouvoirs du maire en matière de prévention du risque d'inondation

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

23/08/2007
Pertinence
Question n° 07167 posée par M. Jean Louis Masson

Aménagement de la Blies et de la Sarre

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

29/01/2009
Pertinence
Question n° 09533 posée par M. Jean Louis Masson

Lutte contre les inondations

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

09/07/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25225 posée par M. Jean Louis Masson

Pouvoirs du maire en matière de prévention du risque d'inondation

La question est caduque

09/11/2006
Pertinence
Question n° 26491 posée par M. Jean Louis Masson

Pouvoirs du maire en matière de prévention du risque d'inondation

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 25614 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien de vignes en bordure d'une rivière et risques d'inondation

La question est caduque

30/03/2017
Pertinence
Question n° 20988 posée par M. Jean Louis Masson

Aménagement d'un parking de surface dans une zone inondable

La question est caduque

25/02/2021
Pertinence
Question n° 23071 posée par M. Jean Louis Masson

Aménagement d'un parking de surface dans une zone inondable

La question est caduque

27/05/2021
Pertinence