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1990 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 1656 trouvées

  1. Question n° 11553 posée par M. Hervé Maurey

    Restrictions en matière de ventes de volailles sur des marchés dans un contexte de grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11554 posée par M. Hervé Maurey

    Gestion des risques liés aux installations classées pour la protection de l'environnement dans le domaine industriel

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11081 posée par M. François Bonhomme

    Crise du mode assurantiel des biens et du patrimoine des communes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10973 posée par M. Cédric Chevalier

    Assurances des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10768 posée par M. Olivier Jacquin

    Affaiblissement du statut des « forêts de protection » par l'État

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 334 trouvées

  1. Question n° 1248S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Harmonisation des dispositifs légaux face aux catastrophes naturelles et mesures d'urgence en cas de relogement

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11405 posée par Mme Christine Lavarde

    Homogénéité des plans de prévention des risques inondation

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1233S posée par Mme Nicole Duranton

    Prévention des risques liés à l'exposition aux ondes électromagnétiques

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11181 posée par Mme Viviane Malet

    Collecte et traitement des emballages plastiques d'huiles minérales

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10878 posée par M. Hervé Maurey

    Politique de santé publique en matière de consommation d'alcool

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

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