Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 16907 posée par M. Yves Détraigne

    Plan de relance pour le sport amateur

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18569 posée par M. Cyril Pellevat

    Désespérance des acteurs du monde sportif

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1367S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Mesures de soutien aux associations et fédérations sportives pendant le confinement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19121 posée par Mme Muriel Jourda

    Difficultés pour les entreprises fabriquant des produits dédiés à la pratique sportive

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19206 posée par Mme Chantal Deseyne

    Attentes du milieu équestre

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15493 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Situation des centres équestres face à la crise sanitaire de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15749 posée par M. Patrice Joly

    Situation des pratiquants et des professionnels des activités en pleine nature

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19199 posée par M. Yves Détraigne

    Assouplissements des règles pour les activités en pleine nature

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20506 posée par M. Didier Mandelli

    Pratique des activités sportives de plein air

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22310 posée par M. Bruno Belin

    Pratique d'activité sportive collective pour les mineurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne