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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 11618 posée par M. Roland Courteau
Pratique des activités sportives
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat
Meilleure promotion de l'handisport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 02007 posée par M. Jean-François Husson
Nécessité d'une pratique physique et sportive pour toutes et tous dans notre pays
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 07757 posée par M. Claude Bérit-Débat
Accès aux activités sportives pour les personnes handicapées
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 09064 posée par Mme Christine Lavarde
Certificat médical des sportifs licenciés et compétitions sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 20322 posée par M. Maurice Vincent
Sport sur ordonnance
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 15247 posée par M. Michel Savin
Contrôle d'honorabilité des diplômés du ministère des sports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15749 posée par M. Patrice Joly
Situation des pratiquants et des professionnels des activités en pleine nature
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19199 posée par M. Yves Détraigne
Assouplissements des règles pour les activités en pleine nature
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20506 posée par M. Didier Mandelli
Pratique des activités sportives de plein air
La question est caduque
Pertinence