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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 1794S posée par Mme Corinne Imbert
Éligibilité au Pass'Sport
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 1085S posée par Mme Élisabeth Doineau
Diminution des moyens financiers des comités sportifs
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 0313S posée par M. Michel Savin
Orientations du centre national pour le développement du sport
La question a été retirée
Pertinence