Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 14824 posée par M. Didier Guillaume

Conséquences des réformes en cours sur les associations sportives

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/08/2010
Pertinence
Question n° 1085S posée par Mme Élisabeth Doineau

Diminution des moyens financiers des comités sportifs

Réponse du Ministère des outre-mer

02/04/2015
Pertinence
Question n° 15821 posée par Mme Patricia Schillinger

Financement du sport dans les territoires

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

16/04/2015
Pertinence
Question n° 15833 posée par M. François Commeinhes

Nouvelles orientations du centre national pour le développement du sport

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

16/04/2015
Pertinence
Question n° 16888 posée par M. Daniel Laurent

Financement d'équipements sportifs et centre national pour le développement du sport

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

18/06/2015
Pertinence