Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 96 trouvées

Question n° 0467S posée par Mme Hélène Luc

Situation des étudiants en sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS)

Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

06/04/2004
Pertinence
Question n° 36453 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Insuffisance du nombre de stades et d'installations sportives, particulièrement en Ile-de-France

Réponse du ministère : Jeunesse

15/11/2001
Pertinence
Question n° 35440 posée par M. Serge Mathieu

Réflexion sur les pratiques d'enseignement d'EPS

Réponse du ministère : Jeunesse

04/10/2001
Pertinence
Question n° 33477 posée par M. René Trégouët

Spéléologues bloqués dans un gouffre

Réponse du ministère : Jeunesse

31/05/2001
Pertinence
Question n° 33382 posée par M. Emmanuel Hamel

Reconnaissance des sportifs handicapés

Réponse du ministère : Jeunesse

24/05/2001
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 39335 posée par M. Xavier Pintat

Conséquences de l'article 37 de la loi n° 2000-627 sur le secteur de l'hôtellerie de plein air

La question est caduque

04/04/2002
Pertinence
Question n° 32974 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique de lutte contre la maltraitance dans les milieux sportifs et de l'animation

La question est caduque

03/05/2001
Pertinence
Question n° 20653 posée par M. Georges Gruillot

Normes techniques de sécurité applicables aux équipements sportifs des collectivités

La question est caduque

20/02/1997
Pertinence
Question n° 13326 posée par M. Serge Mathieu

Respect des principes généraux du droit dans le monde sportif

La question est caduque

04/01/1996
Pertinence