Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

Question n° 0799G posée par M. Alain Dufaut

La lutte contre le dopage

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/02/2007
Pertinence
Question n° 25878 posée par M. Robert Hue

Encadrement de la pratique des activités sportives aquatiques

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

04/01/2007
Pertinence
Question n° 25770 posée par M. Robert Hue

Encadrement des activités sportives nautiques

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/12/2006
Pertinence
Question n° 24450 posée par M. Yves Détraigne

Exclusion des personnes handicapées mentales des jeux Paralympiques de 2008

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/09/2006
Pertinence
Question n° 23469 posée par M. Jean-François Voguet

Elargissement de la concertation autour des fiches RNCP des diplômés STAPS

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

08/06/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11751 posée par M. Serge Mathieu

Pratique sportive des jeunes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

15/04/2004
Pertinence
Question n° 24877 posée par M. Joseph Ostermann

Suppression de postes de cadre technique

La question est caduque

04/03/1993
Pertinence
Question n° 24683 posée par M. Guy Lemaire

Canoë-kayak : diminution du nombre de cadres techniques fédéraux

La question est caduque

11/02/1993
Pertinence