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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 04198 posée par M. Michel Savin
Réglementation relative aux vélos à assistance électrique
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 03328 posée par M. Michel Savin
Souscription par les fédérations d'une assurance individuelle pour les sportifs de haut niveau
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 24876 posée par M. Michel Savin
Financement et impact de la campagne de communication « c'est trop bon de faire du sport »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15247 posée par M. Michel Savin
Contrôle d'honorabilité des diplômés du ministère des sports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10617 posée par M. Michel Savin
Projet « confiance et sport » et création d'un parcours sportif
La question est caduque
Pertinence