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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 09283 posée par M. Georges Mouly
Création d'un brevet " handisport "
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 09454 posée par M. Jean-Claude Etienne
Brevet spécifique handisport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 13645 posée par M. Alain Gournac
Handicap et compétitions motocyclistes
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat
Meilleure promotion de l'handisport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 07757 posée par M. Claude Bérit-Débat
Accès aux activités sportives pour les personnes handicapées
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 25019 posée par M. Laurent Somon
Sport et personnes en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence