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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 18223 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Inflation des normes à respecter

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21429 posée par M. François Marc

    Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1546S posée par Mme Éliane Assassi

    Renforcement du plan de rattrapage des équipements sportifs en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22606 posée par M. François Marc

    Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12122 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir des équipements sportifs utilisés par les élèves

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Très faible


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12598 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Création d'équipements sportifs en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27391 posée par M. Fabien Genet

    Exclusion du tennis sur terre battue du dispositif « 5000 terrains de sport » d'ici 2024

    La question est caduque

    Pertinence Très faible