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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 121 trouvées
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Question n° 2168G posée par M. Michel Savin
Application aux fédérations sportives de la loi confortant les principes de la République
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 1995G posée par M. Éric Gold
Situation du « Pass'Sport » destiné à soutenir les clubs sportifs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 1807S posée par Mme Christine Lavarde
Passe sanitaire dans les stades, clubs et associations sportives
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 1794S posée par Mme Corinne Imbert
Éligibilité au Pass'Sport
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 1752S posée par M. Michel Savin
Organisation des Global Games en France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 26057 posée par M. Michel Dagbert
Situation des fédérations sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25019 posée par M. Laurent Somon
Sport et personnes en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24876 posée par M. Michel Savin
Financement et impact de la campagne de communication « c'est trop bon de faire du sport »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24400 posée par M. Bruno Belin
Soutien des clubs de sports amateurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22310 posée par M. Bruno Belin
Pratique d'activité sportive collective pour les mineurs
La question est caduque
Pertinence