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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 16888 posée par M. Daniel Laurent
Financement d'équipements sportifs et centre national pour le développement du sport
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
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Question n° 1085S posée par Mme Élisabeth Doineau
Diminution des moyens financiers des comités sportifs
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 1050S posée par Mme Élisabeth Doineau
Certificat médical de non-contre-indication à la pratique sportive
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 14995 posée par M. Jean-Claude Leroy
Observations des représentants du mouvement sportif français
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
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Question n° 14952 posée par M. Jean-Marie Bockel
Financement du sport à court et moyen terme
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21223 posée par M. Philippe Madrelle
Des moyens pour le mouvement sportif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21142 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Insuffisance des moyens alloués aux comités sportifs départementaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20322 posée par M. Maurice Vincent
Sport sur ordonnance
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 17588 posée par M. Francis Delattre
Subventions aux instances sportives d'Île-de-France
La question est caduque
Pertinence