Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 1639G posée par M. Bernard Fialaire

    Crise sanitaire et lutte contre la sédentarité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18165 posée par Mme Colette Mélot

    Dégradation de la condition physique des jeunes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05721 posée par M. Alain Fouché

    Prescription de l'activité physique adaptée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0284S posée par Mme Véronique Guillotin

    Financement du sport sur ordonnance

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02007 posée par M. Jean-François Husson

    Nécessité d'une pratique physique et sportive pour toutes et tous dans notre pays

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25825 posée par M. Pascal Martin

    Nécessité de développer la pratique sportive pendant la scolarité

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20322 posée par M. Maurice Vincent

    Sport sur ordonnance

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible