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653 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 581 trouvées
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Question n° 00019 posée par M. Jean Francou
Création d'un comité d'action pour le développement de la pratique sportive
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 00709 posée par M. Marc Boeuf
Aménagement des rythmes scolaires
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 02994 posée par M. Bastien Leccia
Part des ressources tirées du loto sportif attribuée au mouvement sportif
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 03208 posée par M. Jean Faure
Financement des interventions de secours en montagne
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
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Question n° 03351 posée par M. Jean Faure
Politique en faveur des athlètes de haut niveau
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 72 trouvées
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Question n° 02707 posée par M. Roger Rinchet
Loi montagne: remboursement des frais de secours aux communes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06584 posée par M. Paul Seramy
Utilisation des chemins ruraux par les véhicules à quatre roues motrices
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12921 posée par M. Hubert D'Andigne
Financement du Fonds national pour le développement du sport
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24683 posée par M. Guy Lemaire
Canoë-kayak : diminution du nombre de cadres techniques fédéraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24877 posée par M. Joseph Ostermann
Suppression de postes de cadre technique
La question est caduque
Pertinence