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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 00074 posée par M. Charles de Cuttoli

    Inscription des bacheliers en provenance de l'étranger dans les universités françaises

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00439 posée par M. Rodolphe Désiré

    Inscription en facultés des candidats scolarisés dans les DOM

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01612 posée par M. Pierre Brantus

    Conditions d'inscription dans les universités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02359 posée par M. Roger Lise

    Inscription des étudiants d'outre-mer dans les universités françaises

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02571 posée par M. Pierre Brantus

    Conditions d'inscription dans les universités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17104 posée par M. Bernard Plasait

    Participation des professeurs agrégés à l'enseignement dans les premiers cycles universitaires et les instituts universitaires de formation des maîtres

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18241 posée par M. Emmanuel Hamel

    Simplification et réduction du nombre des spécialités des diplômes d'études universitaires générales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18547 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement de diplômes d'études universitaires technologiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22156 posée par M. Emmanuel Hamel

    Présence des professeurs agrégés dans l'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17299 posée par M. Alain Fouché

    Création d'un statut d'université pilote

    La question est caduque

    Pertinence Faible