Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 61 trouvées

Question n° 0769G posée par M. Jean-Claude Tissot

Crise agricole

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

29/02/2024
Pertinence
Question n° 01218 posée par M. Mathieu Darnaud

Transmission d'exploitation dans le cadre d'un groupement agricole d'exploitation en commun

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 23094 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Coupes de bois sauvages dans les forêts mosellanes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/06/2021
Pertinence
Question n° 22763 posée par M. Sebastien Pla

Politique agricole commune sociale et équitable en faveur des petites fermes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/05/2021
Pertinence
Question n° 17562 posée par Mme Gisèle Jourda

Insuffisance de budget pour la politique de développement rural

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/08/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28277 posée par M. Mathieu Darnaud

Transmission d'exploitation dans le cadre d'un groupement agricole d'exploitation en commun

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 1556S posée par M. Daniel Chasseing

Situation des éleveurs

La question a été retirée

27/10/2016
Pertinence
Question n° 1394S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Conséquences de la réforme de la PAC pour les exploitations de zone à faible potentiel

La question a été retirée

03/03/2016
Pertinence
Question n° 21718 posée par M. Philippe Madrelle

Situation des communes forestières

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence