Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 70 trouvées

Question n° 16289 posée par Mme Patricia Schillinger

Concentration et indépendance de la presse du Grand Est

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/12/2010
Pertinence
Question n° 17108 posée par Mme Catherine Dumas

Difficultés des kiosquiers parisiens

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/02/2011
Pertinence
Question n° 08914 posée par Mme Colette Giudicelli

Augmentation des tarifs postaux pour la presse spécialisée

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

31/10/2013
Pertinence
Question n° 09186 posée par M. Gérard Bailly

Fin des aides au transport postal de la presse spécialisée

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

14/11/2013
Pertinence
Question n° 09245 posée par M. Robert Navarro

Presse spécialisée et équité des aides à la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

14/11/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26541 posée par M. Christian Gaudin

Statut des journalistes indépendants

La question est caduque

08/03/2007
Pertinence
Question n° 10160 posée par M. René Teulade

Presse spécialisée et équité des aides à la presse

La question a été retirée pour cause de décès.

23/01/2014
Pertinence
Question n° 18404 posée par Mme Corinne Imbert

Échéance des accords « État-presse-La Poste » pour la presse professionnelle et spécialisée

La question est caduque

22/10/2015
Pertinence
Question n° 18669 posée par Mme Mireille Jouve

Tarifs postaux pour la presse professionnelle et spécialisée

La question est caduque

05/11/2015
Pertinence