Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 00720 posée par Mme Brigitte Micouleau

Financement de charges d'hygiène pour certains bénéficiaires de l'aide sociale à l'hébergement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 02909 posée par M. Édouard Courtial

Baisse de la natalité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/01/2018
Pertinence
Question n° 03431 posée par M. Joël Bigot

Situation des familles confrontées au décès d'un enfant mineur

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence
Question n° 05225 posée par Mme Nathalie Delattre

Maintien de l'offre de garde des micro-crèches

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 06545 posée par M. Olivier Jacquin

Création d'un Village répit familles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/08/2018
Pertinence