Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 108 trouvées

Question n° 01005 posée par M. Daniel Reiner

Attribution des droits à prime pour les éleveurs d'ovins

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

25/07/2002
Pertinence
Question n° 00398 posée par M. Pierre Hérisson

Réforme de l'Organisation commune du marché de la viande ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

11/07/2002
Pertinence
Question n° 34689 posée par M. René Trégouët

Tremblante du mouton

Réponse du ministère : Agriculture

02/08/2001
Pertinence
Question n° 34323 posée par M. Bernard Dussaut

Difficultés des éleveurs ovins et caprins en Gironde

Réponse du ministère : Agriculture

12/07/2001
Pertinence
Question n° 33730 posée par M. Bernard Joly

Difficultés de la filière ovine

Réponse du ministère : Agriculture

14/06/2001
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12038 posée par M. Raymond Bouvier

Difficultés des éleveurs ovins

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/09/1995
Pertinence
Question n° 24941 posée par M. Henri Belcour

Portée des mesures récentes concernant l'élevage ovin

La question est caduque

04/03/1993
Pertinence
Question n° 22641 posée par M. Claude Huriet

Elevage ovin

La question est caduque

27/08/1992
Pertinence
Question n° 22267 posée par M. Roger Boileau

Eleveurs ovins

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

30/07/1992
Pertinence