Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

Question n° 00233 posée par M. Cédric Perrin

Équipements de protection individuelle des sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

07/07/2022
Pertinence
Question n° 19675 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Surcotisation des sapeurs-pompiers professionnels

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19228 posée par M. Hervé Marseille

Financement de la revalorisation de l'indemnité feu des sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/11/2020
Pertinence
Question n° 16114 posée par M. Patrice Joly

Suppression des sur-cotisations versées par les sapeurs pompiers professionnels

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15882 posée par M. Pascal Martin

Suppression des sur-cotisations versées par les sapeurs pompiers professionnels et par les services départementaux d'incendie et de secours

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/05/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23399 posée par M. Cédric Perrin

Équipements de protection individuelle des sapeurs-pompiers

La question est caduque

17/06/2021
Pertinence
Question n° 14571 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Mise en oeuvre de la revalorisation de l'indemnité de feu pour les sapeurs-pompiers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/03/2020
Pertinence
Question n° 1599S posée par M. Olivier Cigolotti

Sur-cotisation prime de feu des sapeurs-pompiers

La question est caduque

12/01/2017
Pertinence
Question n° 12876 posée par M. Martial Taugourdeau

Intégration de la prime de feu des sapeurs-pompiers dans l'assiette des cotisations sociales

La question est caduque

23/11/1995
Pertinence