Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 115 trouvées

Question n° 26170 posée par M. Paul Malassagne

Conditions d'octroi de la prime spéciale d'équipement hôtelier

Réponse du ministère : Jeunesse

28/04/1978
Pertinence
Question n° 26401 posée par M. Michel Moreigne

Prime spéciale d'équipement hôtelier

Réponse du ministère : Jeunesse

20/05/1978
Pertinence
Question n° 30041 posée par M. Francis Palmero

Prime spéciale accordée aux infirmières: extension

Réponse du ministère : Santé

25/04/1979
Pertinence
Question n° 32648 posée par M. René Touzet

Indre: octroi de la prime spécial d'équipement hôtelier

Réponse du ministère : Jeunesse

31/01/1980
Pertinence
Question n° 04373 posée par M. Paul Malassagne

Prime spéciale d'équipement hôtelier: zones primables

Réponse du ministère : Tourisme

18/02/1982
Pertinence