Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 05637 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Fiscalité des heures supplémentaires de préparation des élèves aux concours des grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24086 posée par M. Louis Souvet

    Barème de notation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0593S posée par Mme Hélène Luc

    Plan d'urgence pour les lycées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0382S posée par M. René-Pierre Signé

    Situation du lycée professionnel François-Mitterrand de Château-Chinon

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06112 posée par M. Charles Descours

    CIO de Bourgoin-Jallieu

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22395 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Scolarisation des élèves de moins de trois ans

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 30659 posée par M. François Autain

    Enseignement de l'histoire et de la géographie dans les classes de première

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne