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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 18486 posée par M. François Marc
Actions de l'État en faveur d'une agriculture sans pesticides
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17081 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Définition des "périodes chaudes" de la journée
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0211S posée par M. Pierre Martin
Règles d'urbanisme applicables à proximité des bâtiments d'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1098S posée par M. Roland Courteau
Réforme de l'OCM viti-vinicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0884S posée par M. Bernard Piras
Conséquences de la maladie de la sharka sur le secteur arboricole
Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 22754 posée par M. François Marc
Dégâts occasionnés par les autorisations octroyées à l'insecticide Cruiser
La question est caduque
Pertinence