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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

1. Question n° 18486 posée par M. François Marc

   Actions de l'État en faveur d'une agriculture sans pesticides

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   12/05/2011

   Pertinence

2. Question n° 17081 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Définition des "périodes chaudes" de la journée

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   10/02/2011

   Pertinence

3. Question n° 0211S posée par M. Pierre Martin

   Règles d'urbanisme applicables à proximité des bâtiments d'élevage

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   10/04/2008

   Pertinence

4. Question n° 1098S posée par M. Roland Courteau

   Réforme de l'OCM viti-vinicole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   13/07/2006

   Pertinence

5. Question n° 0884S posée par M. Bernard Piras

   Conséquences de la maladie de la sharka sur le secteur arboricole

   Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

   15/12/2005

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 22754 posée par M. François Marc

   Dégâts occasionnés par les autorisations octroyées à l'insecticide Cruiser

   La question est caduque

   01/03/2012

   Pertinence