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261 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 261 trouvées
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Question n° 04344 posée par M. Josselin de Rohan
Pollution des cours d'eau due aux nitrates
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04257 posée par M. Claude Huriet
Elimination des huiles usagées monopole au profit des producteurs de lubrifiants
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 08493 posée par M. Georges Berchet
Application de la loi sur l'eau
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 08846 posée par M. Roland Courteau
Entreposage anarchique des produits phytosanitaires
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 09022 posée par M. Roger Quilliot
Dégâts causés par le gros gibier dans les exploitations agricoles
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence