Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
251 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 235 trouvées
-
Question n° 16561 posée par Mme Christiane Demontès
Paiement rétroactif de la taxe d'équarrissage
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 16796 posée par M. Georges Mouly
Contrôle des prix pour les fruits et légumes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 17563 posée par M. Thierry Repentin
Coefficient multiplicateur pour les fruits et légumes en période de crise conjoncturelle
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0521G posée par M. Gérard Delfau
Difficultés de la filière viticole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0958S posée par M. Jean Boyer
Grippe aviaire et avenir de la filière avicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 11437 posée par M. René-Pierre Signé
Marge des distributeurs sur les prix des produits agricoles
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 23147 posée par M. Robert Tropeano
Situation des professionnels de la pêche
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23252 posée par M. Yves Daudigny
Mesures envisagées pour la sauvegarde de la filière des producteurs d'endives
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23298 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des producteurs d'endives
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23386 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences de la directive sur le bien-être des poules pondeuses pour les industries agroalimentaires françaises
La question est caduque
Pertinence