Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1232 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1111 trouvées
-
Question n° 01553 posée par M. Adrien Gouteyron
Logements en accession à la propriété: prix de vente
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
-
Question n° 03279 posée par M. Charles de Cuttoli
Restauration: prix de vente des vins
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 09505 posée par M. Louis Souvet
Prix de vente du rapport de la Cour des comptes
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 12982 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Prix de vente d'un quotidien national
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 14552 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Contrôle des prix et ventes de pièces détachées
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 121 trouvées
-
Question n° 12872 posée par M. Roger Boileau
Prix de vente au détail des tabacs manufacturés: respect du traité de Rome
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0126A posée par M. Gérard Roujas
Effets de la libération des prix de vente des carburants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26843 posée par M. Albert Voilquin
Déclaration des prix de vente de carburant: conséquences
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28283 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Prix de vente pratiqué par les SAFER en 1985
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04830 posée par M. Louis Minetti
Inquiétude des producteurs de Côtes-du-Rhône
La question est caduque
Pertinence