Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 94 trouvées

Question n° 0064C posée par M. Jean-Vincent Placé

La compétitivité

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

01/03/2013
Pertinence
Question n° 06880 posée par M. Jean-Vincent Placé

Développement de la consommation collaborative

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

13/06/2013
Pertinence
Question n° 07899 posée par M. Daniel Laurent

Décret sur la création d'une écotaxe pour le recyclage des déchets de meubles

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

22/08/2013
Pertinence
Question n° 07919 posée par M. Alain Chatillon

Écotaxe pour le recyclage des déchets d'éléments d'ameublement

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

22/08/2013
Pertinence
Question n° 08027 posée par M. Jean-Claude Leroy

Mise en place de l'écotaxe pour le recyclage des déchets de meubles

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

12/09/2013
Pertinence