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226 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 212 trouvées
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Question n° 32091 posée par M. Bernard Lemarié
Contrat d'intégration dans les productions animales: positions du gouvernement
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0047A posée par M. Jean Cluzel
Position du Gouvernement en matière de fixation des prix des productions animales pour la campagne 1983-1984
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 20559 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
CEE: utilisation de substances hormonales artificielles dans la production animale
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0082A posée par M. Jean Cluzel
Sauvegarde et promotion des productions animales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 23962 posée par M. Daniel Percheron
CEE: équilibre des différentes productions animales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 05741 posée par M. Paul Girod
Substances hormonales dans les productions animales: harmonisation de la réglementation au sein de la CEE
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0186A posée par M. Gérard Larcher
Usage des produits de substitution des céréales dans la production animale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08802 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Eleveurs français : exonération du prélèvement de coresponsabilité céréalière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09669 posée par M. Roland du Luart
Incidences de la limitation des dépenses budgétaires communautaires agricoles sur la taxe foncière non bâtie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09670 posée par M. Roland du Luart
Incidences de la limitation des dépenses budgétaires communautaires agricoles sur le financement de la protection sociale agricole
La question est caduque
Pertinence