Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 23815 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Prix du carburant

Réponse du Ministère de la transition écologique

15/07/2021
Pertinence
Question n° 22892 posée par Mme Marie Evrard

Gazole non routier

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

13/05/2021
Pertinence
Question n° 21603 posée par M. Bruno Belin

Suppression de l'avantage fiscal du gazole non routier

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

18/03/2021
Pertinence
Question n° 19717 posée par Mme Sylvie Vermeillet

Fiscalité sur le gazole non routier

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

24/12/2020
Pertinence
Question n° 19732 posée par Mme Sylvie Vermeillet

Fin du dégrèvement fiscal sur le gazole non routier et nouvelle coloration carburant pour le secteur du bâtiment et des travaux publics

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

24/12/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27444 posée par M. Jean-Pierre Moga

Gravité de la situation concernant la hausse des énergies pour le transport routier

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 27447 posée par M. Yves Bouloux

Insuffisance des aides allouées aux entreprises de transport routier

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 27304 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Hausse du prix des carburants

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 26604 posée par M. Jean-Pierre Moga

Relèvement du barème d'indemnité kilométrique pour les professionnels de la route

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 25741 posée par M. Jean-Luc Fichet

Hausse des prix du carburant

La question est caduque

09/12/2021
Pertinence