Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

  1. Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

    Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14717 posée par M. Roger Karoutchi

    Absence de prévention sur les dangers des antidépresseurs

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26843 posée par M. Bernard Piras

    Accompagnement direct des patients par les entreprises du médicament

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00933 posée par M. Dominique Leclerc

    Libéralisation de la vente des tests de grossesse

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01958 posée par M. Louis Souvet

    Accès des patients aux produits d'automédication dans les officines pharmaceutiques

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12548 posée par M. Rachel Mazuir

    Nécessité de maintenir l'obligation vaccinale pour le DTP

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13992 posée par Mme Catherine Dumas

    Commercialisation et consommation de la méphédrone

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17419 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Encadrement du prix du médicament

    La question est caduque

    Pertinence Faible