Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 22551 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Maladies rares et arrêt du phosphoneuros

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0771G posée par M. Gilbert Barbier

    Scandales sanitaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22061 posée par M. Roland Povinelli

    Indemnisation des victimes d'accidents médicamenteux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21572 posée par M. Roland Courteau

    Consommation de benzodiazépines et maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20789 posée par M. Yves Daudigny

    Prise en charge des accidents médicamenteux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23076 posée par Mme Évelyne Didier

    Arrêt de commercialisation du médicament Phosphoneuros

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20174 posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    La profession de visiteur médical ne doit pas faire office de bouc-émissaire dans le cadre de l'affaire du Mediator

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19549 posée par M. Guy Fischer

    Autosuffisance en produits sanguins et révision de la directive 2001/83/CE

    La question est caduque

    Pertinence Faible