Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 83 trouvées

  1. Question n° 10256 posée par M. Michel Doublet

    Remboursement aux handicapés des produits dits " de vie "

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04732 posée par M. Jean-Paul Émin

    Taux de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable aux appareillages pour stomisés

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04772 posée par M. André Dulait

    Taux de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable aux produits pour stomisés

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0878S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Amélioration des conditions de vie des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 36269 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Respect du droit à réparation fixé par le code des pensions militaires

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24561 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    TVA réduite sur les changes

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 29404 posée par M. Daniel Hoeffel

    Situation des malades atteints de l'hépatite C

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 29474 posée par M. Philippe Richert

    Accompagnement des personnes atteintes du virus de l'hépatite C

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 29703 posée par M. Francis Grignon

    Situation des victimes du virus de l'hépatite C

    La question est caduque

    Pertinence Faible