Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

Question n° 00785 posée par M. Francis Grignon

Situation des victimes du virus de l'hépatite C

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

18/07/2002
Pertinence
Question n° 01703 posée par M. Philippe Richert

Accompagnement des personnes atteintes du virus de l'hépatite C

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

01/08/2002
Pertinence
Question n° 13803 posée par Mme Évelyne Didier

Déremboursement des dispositifs d'autocontrôle du diabète

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

23/09/2004
Pertinence
Question n° 13900 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Déremboursement partiel des matériels et produits nécessaires aux diabétiques

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

30/09/2004
Pertinence
Question n° 13902 posée par M. André Vantomme

Déremboursement des dispositifs d'autocontrôle du diabète

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

30/09/2004
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 29404 posée par M. Daniel Hoeffel

Situation des malades atteints de l'hépatite C

La question est caduque

30/11/2000
Pertinence
Question n° 29474 posée par M. Philippe Richert

Accompagnement des personnes atteintes du virus de l'hépatite C

La question est caduque

30/11/2000
Pertinence
Question n° 29703 posée par M. Francis Grignon

Situation des victimes du virus de l'hépatite C

La question est caduque

14/12/2000
Pertinence