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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 19734 posée par M. Bernard Bonne
Révision de l'arrêté « abeilles » de 2003
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 14121 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Arrêt de l'usage des pesticides
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 23665 posée par M. Gilbert Bouchet
Révision des zones de non traitement
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23742 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Révision des zones de non traitement
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23570 posée par M. André Trillard
Projet d'arrêté relatif à l'utilisation des produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence