Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

Question n° 18965 posée par M. Alain Journet

Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/07/2005
Pertinence
Question n° 20387 posée par Mme Esther Sittler

Homologation du Poncho-Maïs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

17/11/2005
Pertinence
Question n° 20444 posée par M. Paul Raoult

Interdiction définitive du Gaucho et du Regent-TS

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

17/11/2005
Pertinence
Question n° 20511 posée par M. Hugues Portelli

Autorisation de mise sur le marché du Poncho-Maïs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

24/11/2005
Pertinence
Question n° 20516 posée par M. Bernard Dussaut

Dangerosité du Poncho-Maïs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

24/11/2005
Pertinence