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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 54 trouvées
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Question n° 14011 posée par Mme Laurence Harribey
Inquiétudes des viticulteurs de la filière biologique quant à l'évolution de la réglementation relative au cuivre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 13047 posée par Mme Laurence Harribey
Inquiétudes des viticulteurs de la filière biologique quant à l'évolution de la réglementation relative au cuivre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 08213 posée par Mme Christine Prunaud
Aides en faveur de l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 04884 posée par Mme Élisabeth Doineau
Aides à l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 04719 posée par Mme Michelle Meunier
Aides à l'agriculture biologique dans les Pays de la Loire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 18651 posée par Mme Monique Papon
Procédure d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27101 posée par M. Claude Domeizel
Information sur les produits phytosanitaires naturels
La question est caduque
Pertinence