Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
210 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 199 trouvées
-
Question n° 14720 posée par M. André Lardeux
Conséquences de la suspension de l'utilisation des insecticides Gaucho et Regent
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 15672 posée par M. Dominique Leclerc
Conséquences pour les producteurs de maïs de l'interdiction des insecticides Gaucho-Regent
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 17594 posée par M. Jean Bizet
Utilisation de semences protégées et apiculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 17595 posée par M. Jean Bizet
Procédures d'homologation des produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 18358 posée par M. Jean-Michel Baylet
Echanges de semences fermières
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 27101 posée par M. Claude Domeizel
Information sur les produits phytosanitaires naturels
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18651 posée par Mme Monique Papon
Procédure d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20501 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin
Sortie des produits phytosanitaires avec les biocontrôles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21948 posée par M. Jean Bacci
Inconstitutionnalité des « chartes d'engagement »
La question est caduque
Pertinence