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632 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 608 trouvées
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Question n° 19134 posée par M. Philippe François
Utilisation de certains produits phytopharmaceutiques pour le traitement des semences de lin
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 14649 posée par M. Josselin de Rohan
Ensemble des propositions concernant l'environnement et l'élevage préparées par la Commission des communautés économiques européennes
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 02327 posée par M. Louis Minetti
Contrôle phytosanitaire et de maturité des produits d'importation
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02351 posée par M. Louis Minetti
Application de contrôles phytosanitaires sur les importations de fruits, légumes et fleurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03223 posée par M. Philippe François
Gestion des forêts
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 27101 posée par M. Claude Domeizel
Information sur les produits phytosanitaires naturels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18651 posée par Mme Monique Papon
Procédure d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25676 posée par M. Roland Courteau
Substituts possibles aux néonicotinoïdes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04976 posée par Mme Dominique Vérien
Indemnisation des victimes de produits phytosanitaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0879S posée par M. Max Brisson
Lutte contre les parasites menaçant la survie du buis
La question est caduque
Pertinence