Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
299 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 262 trouvées
-
Question n° 1214S posée par M. Jean-Yves Roux
Application du décret relatif à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques dans les sites Natura 2000
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 1080S posée par M. Guislain Cambier
Stratégie gouvernementale de lutte contre les pollutions de l'eau potable
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 0588G posée par M. Michaël Weber
Glyphosate
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 0542G posée par Mme Angèle Préville
Pesticides
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 07466 posée par Mme Françoise Férat
Projet de règlement européen relatif aux produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 37 trouvées
-
Question n° 11447 posée par M. Jean-Gérard Paumier
Utilisation des variétés tolérantes aux herbicides pour les cultures d'oléoprotéagineux
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 1261S posée par Mme Else Joseph
Grève des hydrogéologues en France
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 11224 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Conséquences du zonage Natura 2000 pour l'arboriculture haut-alpine
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 11014 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Inquiétudes sur la qualité de l'eau à la suite de la mise en pause du plan Écophyto
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 10547 posée par Mme Christine Herzog
Produits phytosanitaires alternatifs
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence