Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

Question n° 05403 posée par M. Roland Huguet

Procédures de recrutement des maîtres de conférences justifiant d'une activité professionnelle principale

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

24/03/1994
Pertinence
Question n° 06654 posée par M. Bernard Dussaut

Formation des médecins généralistes

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

09/06/1994
Pertinence
Question n° 06658 posée par M. Marcel Bony

Réintégration de la médecine générale à l'université

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

09/06/1994
Pertinence
Question n° 09215 posée par M. Louis Souvet

Personnels associés à temps partiel

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

29/12/1994
Pertinence
Question n° 18203 posée par M. Bernard Plasait

Niveau d'études des professeurs associés de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

17/10/1996
Pertinence