Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 81 trouvées

  1. Question n° 02139 posée par M. Paul Seramy

    Médecins assurant les enseignements théoriques de 3ème cycle

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05403 posée par M. Roland Huguet

    Procédures de recrutement des maîtres de conférences justifiant d'une activité professionnelle principale

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06466 posée par M. Michel Doublet

    Formation des médecins généralistes

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06559 posée par M. Louis Souvet

    Formation des futurs médecins généralistes

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06568 posée par M. Bernard Barbier

    Moyens mis à la disposition de la médecine générale pour la recherche et l'enseignement

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 13512 posée par M. François Lesein

    Magistrats exerçant des fonctions de professeurs associés auprès des établissements d'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne