Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 131 trouvées

Question n° 23957 posée par M. Paul Seramy

Lycées d'enseignement professionnel et professeurs principaux

Réponse du ministère : Enseignement technique

30/05/1985
Pertinence
Question n° 03373 posée par Mme Hélène Luc

Respect de la laïcité dans des établissements d'enseignement public

Réponse du ministère : Éducation

02/02/1989
Pertinence
Question n° 07722 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Situation des professeurs d'enseignement général des collèges

Réponse du ministère : Éducation

28/12/1989
Pertinence
Question n° 07863 posée par M. René Régnault

Statut des inspecteurs départementaux de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

11/01/1990
Pertinence
Question n° 08161 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Corps des professeurs d'enseignement général des collèges

Réponse du ministère : Éducation

01/02/1990
Pertinence