Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 131 trouvées

Question n° 11233 posée par Mme Mireille Jouve

Coaching d'orientation

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/04/2024
Pertinence
Question n° 0508G posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

Parcoursup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/06/2023
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Question n° 26577 posée par Mme Catherine Dumas

Réforme Affelnet et rupture d'égalité de traitement en défaveur des collégiens parisiens

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

03/02/2022
Pertinence
Question n° 1932S posée par M. Bruno Belin

Parcoursup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

18/11/2021
Pertinence
Question n° 19279 posée par M. Yves Détraigne

Calendrier de parcoursup pour 2021

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

03/12/2020
Pertinence